chèque

74) Perte du chèque BT01

perte du chèque de BT01

A la Recherche du chèque

d’actualisation du BT01

 

Le 22 novembre 2018, au matin, nous recevons un message de notre chargée de clientèle TOP DUO AST qui nous informe ne pas avoir reçu le chèque du BT01 que nous lui avions adressé le 13 novembre 2018.

Nous tentons  de la joindre à notre tour mais sa messagerie se déclenche automatiquement. Nous lui laissons donc un message, dans lequel nous confirmons l’envoi du chèque du BT01 par LRAR* du 13 novembre 2018 au siège social de AST Groupe, à Décines-Charpieu. Cette dernière nous rappelle quelques minutes plus tard mais le portable étant sur «mode  silencieux », nous n’avons pas entendu son appel. Décidément!!

Elle nous laisse donc de nouveau un message et nous demande de lui transmettre le n° de la LRAR* ainsi que de vérifier si nous avons bien reçu l’accusé de réception signé.

De retour à la maison, nous nous exécutons. Nous nous souvenons avoir reçu cet accusé de réception mais malheureusement, nous ne le retrouvons pas. A cet instant, nous nous demandons, s’il est possible que nous ayons interverti le bordereau de la LRAR TOP DUO AST avec celle d’un autre destinataire!

3 jours passent… Le 26 novembre 2018, nous mettons enfin la main sur cet accusé de réception. Nous nous empressons de saisir le n° de recommandé sur le site internet de Laposte. Le résultat s’affiche : AST a bien reçu le chèque du BT01 le 14 novembre 2018.

En atteste l ‘accusé de réception de notre LRAR* et le suivi de cette lettre.

 

Suivi LRAR TOP DUO

LRAR expédiée le 13 novembre 2018 et reçue le 14 novembre 2018, à Vaulx en Velin

 

Après les problèmes de communication, voici les problèmes de gestion

 

Aussitôt,  nous contactons notre chargée de clientèle TOP DUO AST pour lui confirmer que nous avons bien envoyé le chèque du BT01 qui accompagnait notre lettre de contestation sur la non conformité du drain et autres malfaçons. Elle avait quand même réussi à nous faire douter!!   TOP DUO AST à l’art et la manière de vous mettre le doute et de se victimiser!!!

 

Email Chargée de clientèle TOP DUO

 

 

Le 27 novembre 2018, nous recevons l’email de notre chargée de clientèle AST qui nous explique que notre courrier a été adressé au centre technique et qu’aucun chèque n’a été trouvé. Elle craint qu’il soit parti à la poubelle, nous demande de lui en envoyer un autre et de faire opposition sur celui que nous leur avions adressé. C’est du grand AST!

 

email 2 TOP DUO AST

 

Nous sommes lasses des problèmes d’organisation de TOP DUO AST groupe. Ils nous auront tout fait !! Et quand nous pensons que notre parole a été mise en doute !! Nous sommes déçus encore et encore !!

Le soir même, nous adressons un email au Crédit Foncier pour savoir comment nous devons procéder pour la réédition du chèque.

 

Le 30 novembre 2018, nous recevons un message téléphonique de notre organisme financier qui nous donne son accord pour la réédition du chèque du BT01 que AST a égaré. Il n’y aura aucun frais, aucune pénalité en tout genre.

Dès le lundi 3 décembre 2018, nous en avertissons par email notre chargée de clientèle TOP DUO AST groupe. Tout rentre dans l’ordre ! nous espérons qu’ils ne perdront pas ce chèque à nouveau.

 

Avec TOP DUO AST Groupe, il faut s’attendre à tout !!!

 

Vraiment, nous aurons tout vécu avec TOP DUO AST groupe ! Les  arrêts répétés et injustifiés, les reprises de chantier fictives, les avenants illicites, les mensonges, les nombreuses contradictions, les malfaçons qui ne sont pas corrigées….

 

La Lettre de désistement

 

Le 10 décembre 2018, alors que nous pensions que le chèque avait déjà été envoyé à TOP DUO AST, nous recevons un email du Crédit Foncier.  Ce dernier nous adresse un modèle de lettre de désistement à envoyer à TOP DUO AST. 

Dans la foulée, nous transmettons par email, à notre chargée de clientèle TOP DUO AST, ce document afin qu’il le complète et le signe. Dès le lendemain, TOP DUO AST nous renvoie cette lettre de désistement que nous faisons suivre  immédiatement au Crédit Foncier. C’est marrant à quel point TOP DUO AST sait faire preuve de réactivité lorsqu’il s’agit d’encaisser des paiements ! S’il pouvait faire la même chose pour la construction de notre maison ou lorsque nous leur signalons des malfaçons..!

 

 

Paiement du chèque de BT01

 

Le 17 décembre 2018, n’ayant pas de nouvelles de Crédit Foncier, nous adressons un email à TOP DUO AST afin de leur demander de nous prévenir en cas de réception directe du paiement du BT01.

 

Alors que nous pensions cette histoire réglée, le 3 janvier 2019, nous recevons les vœux de bonne année de notre chargée de clientèle qui en profite pour nous faire savoir qu’ils n’ont toujours pas reçu le paiement du BT01.

Immédiatement, nous contactons notre organisme financier pour savoir ce qu’il en est. Notre interlocutrice, nous informe que  la lettre de désistement reçue le 11 décembre 2018, a été transmise à leur service le 20 décembre 2018  et qu’avec les vacances de fin d’année, le traitement peut prendre du retard. Elle s’engage à laisser un message de relance au gestionnaire de notre dossier afin qu’il nous fasse un retour. Nous en informons AST.

 

Le 10 janvier 2019, n’ayant pas de nouvelle du Crédit Foncier, nous décidons de les contacter pour savoir où en est la réédition du chèque de BT01.

Notre interlocuteur nous confirme que la procédure est lancée. De peur que TOP DUO AST perde le chèque une seconde fois, nous lui demandons de verser par virement direct à AST le paiement de l’actualisation du BT01.

Le 11 janvier 2019 au matin, nous recevons un message du Crédit Foncier, nous informant que le virement a été effectué le 10 janvier 2019 sur le compte de notre constructeur TOP DUO AST. Enfin, une affaire de réglée !

Ce même jour, alors que nous profitons des soldes, nous nous apercevons qu’un message a été laissé sur notre répondeur. Il s’agit de notre chargée de clientèle TOP DUO AST, qui, visiblement s’impatiente de ne pas recevoir le chèque de BT01.  Non mais elle est culottée! C’est l’hôpital qui se fout de  la charité !! Nous ça fait plus de 3 ans que nous l’attendons notre maison!




Impatience de TOP DUO AST

Voici le contenu de son message.

Bonjour Mme XXX*,

XXX de AST groupe, je vous rappelais pour vous informer qu’à ce jour nous n’avons toujours pas reçu le règlement et que je suis donc contrainte de vous faire partir, ce jour, une mise en demeure pour le règlement de la facture. Je vous invite à faire le nécessaire dans les 8 jours. Euh…Voilà parce que du coup après ça risque de causer des soucis, il peut y avoir un arrêt de chantier. Donc je vous remercie de régulariser la situation, de refaire le point avec le crédit Foncier, parce que jusque là on a patienté. Voilà… mais Il faut vraiment que la somme soit régularisée dans les plus brefs délais, je vous remercie. Aurevoir !!

 

Non mais nous hallucinons !!! Ils n’avaient qu’à ne pas égarer le chèque !

  •  « Une mise en demeure »? Tiens, ça nous rappelle lorsque TOP DUO AST nous avez mis en demeure pour défaut de paiement, qui n’en était pas un!!

 

  •  « Un arrêt de chantier »? Ce sera juste le 7ème arrêts! Eh ben, tout prétexte est bon pour justifier un arrêt de chantier chez TOP DUO AST! Même quand c’est de leur faute!

 

  •  « Régulariser la situation »? C’est déjà fait, nous n’avons pas attendu cet email d’intimidation.

 

  • « on a patienté »? Et nous que devenons nous dire? ça fait plus de 3 ans que nous patientons et nous devrons encore patienter, parce qu’à ce jour,  aucun travaux n’a été fait à l’intérieur de notre maison! De plus, le délai de livraison ne sera pas respecté. (le 22 janvier 2019)

 

Nous ne prendrons même pas la peine de répondre à ce message, tellement nous trouvons TOP DUO AST pathétique!

 

 

 

*LRAR : Lettre Recommandée avec Accusé de Réception        *XXX: nom de la personne


CONSEIL : Lorsque vous adressez une lettre importante ou un chèque, faites le par lettre recommandée avec accusé de réception.

Si par mégarde, le destinataire de votre chèque l’égard, faites lui signer une lettre de désistement. Ainsi, le chèque ne pourra être encaissé s’il le retrouve. N’hésitez pas à relancer régulièrement les organismes ou autres sociétés, pour connaitre l’avancée de votre dossier.




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43) Le 1er appel de fond

43) Le 1er appel de fond




 

Le 12 décembre 2017, nous recevons un appel de notre chargée de clientèle qui nous demande si nous souhaitons qu’elle dépose le chèque correspondant à l’avenant effectué à notre demande. Décidément, elle ne lâche rien et revient à la charge. Nous lui répétons que nous souhaitons que ce soit payé avec les appels de fonds correspondant à l’ étape de chacune des prestations. Cet avenant comprend des prises, points lumineux et fenêtres. Il est donc logique que notre constructeur nous demande le paiement de ces derniers MAIS au stade des travaux correspondants et non avant. Elle conclue en nous informant qu’elle fait partir par courrier les factures de premier appel de fonds ainsi que l’assurance DO et garantie de livraison.  Nous l’informons lui avoir adressé une LRAR tôt ce matin. Ce dernier est accompagné de photos de notre chantier afin qu’elle puisse constater son état et les conditions dans lesquelles le béton à été coulé. Elle nous confirme que le courrier sera transmis au centre technique.

 

 

Réception des factures

Dans la foulée, notre chargée de clientèle nous envoie les premières factures de TOP DUO/AST par email:

  • l’actualisation du BT01, que nous attendions avec impatience. Nous constatons que sur le courrier explicatif les dates et indices permettant de calculer le BT01 sont absents. Nous le signalons au siège social qui nous renvoie par email ce même courrier avec les dates et calculs effectués.

  • appel de fond des fondations : 25% . Le problème est que nous ne pouvons pas juger la qualité des fondations puisque TOP DUO a visiblement omis de nous convier à un rendez-vous chantier pour juger de l’état des fondations. De plus, vues qu’elles sont noyées sous l’eau. (voir photos précédentes) il sera difficile de donner un avis. Mais bon, nous attendons le rendez-vous et dresserons un procès verbal.

  • facture de l’avenant fait à notre demande : nous leur adresserons une LRAR pour leur rappeler un peu la loi et insisterons pour que cet avenant soit étalé sur les différents appels de fonds correspondants à chacune des prestations. Au moment où nous écrivons, nous nous rendons compte que nous n’avons toujours pas reçu cet avenant contresigné…

  • « acceptation des sous-traitants et conditions de paiement » document listant l’ensemble des entreprises missionnées pour la construction de notre maison. TOP DUO nous demande de retourner ce document signé sous 8 jours, sinon notre silence vaut acceptation (selon la loi TOP DUO AST GROUPE). Nous ne voyons pas l’utilité de ce document puisqu’il est déjà écrit sur le CCMI : «

Appel de fond

Pour résumé, si vous refusez vous êtes en faute, vous n’avez donc pas le choix que d’accepter. C’est du grand AST!!

Nous n’avons pas jugé necessaire, ni de signer, ni de retourner ce document.

 

  • 1 RIB AST




Demande de visite chantier

le 18 décembre 2017, Nous décidons d’adresser de nouveau une LRAR à notre constructeur. Nous l’informons que sans visite chantier pour constater l’état d’achèvement des fondations, nous ne pouvons honorer l’appel de fonds d’ « achèvement des fondations ». De ce fait, l’appel de fond reste en suspens. Aussi, nous précisons qu’un procès verbal devra être établi entre nous-même et son représentant, en l’occurrence le conducteur de travaux TOP DUO/AST.

En fin d’après-midi, nous recevons l’appel téléphonique de notre conducteur de travaux. Celui-ci nous informe avoir constaté le volume d’eau important sur les fondations et qu’une pompe sera nécessaire. Nous préférons largement cette version à « Il n’ a rien d’anormal » comme il a pu nous le dire auparavant. Nous attendons de voir si TOP DUO ose nous en demander le paiement au travers d’un énième avenant illégal. Il ajoute qu’il a « lancé la procédure pour l’appel de fond et que nous devrions le recevoir prochainement ». (C’est déjà fait !).  De ne pas s’inquiéter mais qu’il ne peut malheureusement pas convenir d’un rendez-vous chantier avant début janvier car il est débordé. GENIAL, il va encore falloir patienter ! Encore et encore…

 

 

Lettre de mise en demeure

Le 18 janvier 2018, nous recevons une LRAR de TOP DUO AST GROUPE. C’est une lettre de mise en demeure de payer l’appel de fond sous 8 jours. QUEL CULOT, encore une fois! Cette lettre, récupérée à la Poste le 18 janvier 2018,  à été envoyée le 12 janvier 2018, soit 5 jours avant notre rendez-vous chantier qui nous permettait de valider l’état des fondations et d’établir un procès verbal. Non seulement TOP DUO envoie la facture d’appel de fond avant même que les fondations soient réalisées entièrement(absence de drain), mais en plus elle nous met en demeure avant même d’avoir effectué la réunion chantier. RIDICULE !!

Nous ne savons pas si TOP DUO/AST GROUPE compte agir de la sorte à chaque étape d’achèvement, mais il est certain, que nous ne débloquerons pas les fonds avant d’avoir effectuée cette fameuse visite de chantier. Notre courrier était pourtant clair.

 

 

Paiement de l’appel de fond

Suite à notre visite chantier d’hier, le 17 janvier 2018, nous avons aussitôt demandé au CREDIT FONCIER de débloquer les fonds, nous n’avons pas attendu la lettre d’intimidation de TOP DUO.

 

Le 26 janvier 2018, nous recevons un sms du Crédit Foncier nous informant l’envoie de chèques (à notre domicile) pour le paiement du 1er appel de fond. Nous souhaitions les recevoir directement afin d’accompagner le paiement de notre lettre de contestation (absence de drain + contestation des avenants illégaux + remboursement étude de sol). 

 

Le 31 janvier 2018, nous adressons, par LRAR, le paiement de l’appel de fond par chèque au constructeur accompagné du rapport de l’expert. A travers ce courrier, nous en profitons pour mettre TOP DUO AST en demeure de :

 

Ce même jour, nous recevons l’appel de notre conducteur de travaux qui nous informe que le chantier est arrêté depuis le 29 janvier 2018. Nous voyons rouge !! ….

oeil rouge contre top duo ast pour appel de fond


CONSEIL : Lorsque vous recevez l’appel de fond, exigez une visite de chantier pendant laquelle vous établirez un procès verbal (double exemplaire) que les 2 parties (vous et le conducteur de travaux) devront signer. Ce dernier peut être amené à vous faire signer également un « compte rendu » de chantier.

Une fois la visite effectuée, envoyez, le même jour, une demande de déblocage de fond à votre organisme financier. Prenez soin de garder une trace écrite avec la date d’envoi de votre demande. Parfois le délai de traitement du déblocage de fond  peut s’étendre sur 15 jours maximum.

 

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37) Renvoi de tous les documents

4 lettres top duo

Nous sommes le 30 novembre 2017, le chantier n’a toujours pas commencé. Pour ne pas que TOP DUO prenne pour excuse la non réception des documents signés par nos soins, nous renvoyons ce jours les documents demandés. Même le fameux chèque que nous étions déterminés à ne pas leur envoyer.

Pourquoi avons nous changer d’avis ? Notre plus grosse crainte était que le chèque dit « NON ENCAISSABLE » le soit par le constructeur à n’importe quel moment du déroulement de notre construction, aussi nous ne voulions pas faire de paiement à part mais l‘intégrer aux appels de fonds. Nous nous sommes donc renseigné auprès de juristes pour savoir si nous pouvions nous protéger malgré l’envoi de ce chèque. Il s’avère que si le constructeur encaisse le chèque il sera en délit pénal il est donc dans son intérêt de ne pas aller dans ce sens. Nous sommes donc un peu plus rassuré, aussi nous espérons que les dires de la chargée de clientèle vont être respectés : « Si vous voulez nous pouvons vous restituer le chèque lors du premier appel de fond ».




Aujourd’hui, notre organisme financier nous réclame les assurances du constructeur pour pouvoir établir un chèque en paiement de la Dommage ouvrage. Nous en informons immédiatement notre chargée de clientèle qui nous répond que ces documents nous seront remis lors du premier appel de fond. Quelques minutes plus tard, elle nous adresse par email des assurances générales (non nominatives) et nous conseille de les adresser à CREDIT FONCIER. Nous nous exécutons et patientons ……

Complément : Notre organisme financier adressera le 5 décembre 2017, le chèque de paiement de la Dommage Ouvrage directement à notre constructeur qui ne nous avait pas prévenu. Ça ne nous étonne plus, nous savons que TOP a des problèmes de communication, du moins envers nous.


Conseils : En cas de doute sur une procédure, n’hésitez pas à vous renseigner auprès d’organismes (ex : ADIL) Aussi, lorsque vous adressez des documents à votre constructeur (courrier, avenants, plans, chèque…) prenez soin de faire des photocopies ou de scanner ces documents. Il est important de garder toutes traces de vos échanges avec votre constructeur.

 

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36) Réception de 5 lettres Top DUO en 2 jours

lettres TOP DUO AST groupe

Après 3 interlocuteurs en 1 journée, voilà que nous recevons 5 lettres en 2 jours.

Le vendredi 24 novembre 2017, soit 2 jours après la tentative de “retournement de cerveau de nos 3 interlocuteurs”, nous recevons 2 lettres qui seront suivis dès le lendemain matin par 3 autres (soit 3 LRAR* + 2 courriers simples)

 

La 1ere

Un courrier accompagné de 3 exemplaires de l’avenant vierge (= sans signature et sans rayure) dont nous avions refusé de joindre le chèque (voir article précédent)). Le constructeur nous reproche d’avoir barré sur l’avenant la mention accompagné de son règlement . Il nous informe que si nous ne retournons pas cet avenant accompagné du règlement sous 15 jours, les prestations demandées dans celui-ci ne seront pas exécutées.

Top DUO continue de faire du zèle . Top DUO à l’art de nous mettre la pression. Si notre constructeur est prêt à perdre plus de 1000€ d’avenants, c’est tant pis pour lui.

 

La 2ème

Ce courrier est une réponse à notre courrier envoyé le 30 octobre 2017, dans lequel il stipule que le catalogue de nos produits présentés par notre commercial est un document interne présentant les types de produits posés. Nous pouvons donc poser les produits présentés ou des produits similaires, en fonction de leur disponibilité auprès de nos fournisseurs.” Il précise aussi que le catalogue n’a pas de valeur contractuelle et qu’ils sont présentés à titre indicatif. Voilà pourquoi nous avions insisté autant avant de signer le CCMI.

Personnellement, nous appelons ça de la publicité mensongère. TOP DUO est le spécialiste des mensonges, et des pratiques trompeuses, plus rien ne nous étonne.

 

La 3ème

Dans ce courrier (accompagné des conditions particulières et générales du CCMI), le constructeur nous informe que notre « dossier pour l’assurance dommages ouvrages et l’acte de cautionnement garantie de livraison est en cours d’instruction. Notre chargée de clientèle nous demande si le chèque établit (il y a plus de 14 mois) lors de la signature du CCMI, à cet effet, peut être encaissé ou si nous souhaitons payer avec notre prêt. Dans ce cas, notre organisme financier devra établir un chèque au nom de KOHLER ASSURANCES.

Comme à notre habitude, nous ne tardons pas; nous ferons partir dans l’heure qui suit la demande de chèque à notre organisme financier. Aussi il faut savoir qu’un chèque n’est plus valable 14 mois après l’avoir établi.

 



La 4ème

Ce courrier est accompagné de 2 avenants contresignés sur les 5 documents contresignés que nous attendions. Ces 2 avenants sont à 0€ et concerne : « les plans accompagnant cet avenant sont contractuels et définitifs que les différences de prestation par rapport aux plans et prestations initiales font l’objet d’avenants à part”. L’autre stipule que nous confions au constructeur la réalisation des branchements. Nous avons signé cet avenant que nous trouvons inutile puisque cette prestation est déjà comprise dans le prix convenu du CCMI.

TOP DUO s’est bien abstenu de nous renvoyer, contresigné, la “Fiche de choix”, l’avenant effectué à notre demande (qui comprend toutes nos prestations supplémentaires et dont le constructeur insiste pour que nous lui fassions parvenir le chèque de “caution”), ainsi que l’avenant à 0€ concernant la modification de nos menuiseries que le Technicien bureau d’étude s’était engagé à nous transmettre.

 

La 5ème

Ce courrier est l’avenant que nous attendions à « 4ème » : l’avenant concernant la modification de nos menuiseries. Mais y’a comme un hic ! Le constructeur a indiqué « à la demande du maître d’ouvrage » or c’est lui qui ont pris l’initiative d’apporter des modifications car les couleurs initialement prévues ne sont pas réalisées par leur fournisseur. Certes, nous avons accepté, mais il est plus judicieux d’indiquer « à la demande du constructeur » ou « Suite aux défaillances du fournisseur du constructeur » et « accepté par le maître d’ouvrage ». Nous comprenons mieux pourquoi il nous a informé de ce changement par téléphone au préalable. En l’absence de trace écrite il peut dire que ces modifications ont été faîtes à notre demande. Nous prenons donc soin de rayer cette mention sur l’avenant et de préciser que c’est « a la demande du constructeur ». Surtout après qu’il nous ait adressé un courrier dans lequel il stipulait  « que toute modification faîte après l’ouverture du chantier sera facturée 300€ TTC». Nous ne voulons pas prendre le risque qu’il se joue de nous encore une fois. Nous recevrons quelques jours plus tard, cet avenant tel que nous l’avions modifié, contresigné par le constructeur.

 

LRAR : Lettre Recommandée avec Accusé de Réception


CONCLUSION : Faîtes attention aux formulations de phrases sur tous les documents du constructeur (avenants, plans…)

exemple : sur notre plan d’exécution, le constructeur à indiqué sur une flèche pointant vers la douche :

« évacuation pour futur douche » (à la charge du client), nous avons demandé à ce que ce soit modifié en « évacuation pour future douche » (sur la flèche)+ ajout du terme « douche à la charge du client » directement sur la douche. Sur la version du constructeur nous pouvons comprendre que les évacuations sont à notre charge or c’est juste la douche qui l’est. Les évacuation sont comprises dans le prix convenu (CCMI)

                               TOP DUO       ≠               NOUS

erreurs sur plan TOP DUO

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33) Ça avance ou pas?

ca avance ou pas

ca avance ou pas

 

Le Conducteur de travaux

Nous sommes le 13 novembre 2017, et remarquons que notre conducteur de travaux nous a laissé un message sur répondeur depuis le 10 novembre 2017. Nous le rappelons immédiatement. Il nous affirme qu’il a eu ordre de préparer le démarrage des travaux, qu’il faudrait que l’on se voit sur le terrain pour discuter de la procédure. Le rendez-vous est pris pour le 17 novembre 2017.

 

Le 15 novembre 2017 , nous recevons en copie, l’email que le Technicien géomètre TOP DUO à adressé au cabinet du géomètre du vendeur de notre terrain. Cet email de relance datant du 8 novembre 2017, stipule qu’il manque un document de division permettant d’établir l’implantation de notre maison. Dès le lendemain, nous contactons le cabinet qui nous confirme faire le nécessaire. Pour rappel notre première commerciale avait prétendue avoir effectué cette demande de document il y a un an.




Le Terrassier

Le 16 novembre 2017, nous recevons l’appel du terrassier missionné par le constructeur pour le terrassement.

Nous l’avions contacté quelques mois auparavant pour avoir un devis pour l’enlèvement des terres qu’il avait estimé à 160m3. Cette prestation coûte  3132 euros pour 160m3 de terres enlevées. Nous lui avions demandé une modification de devis pour l’enlèvement de 120m3 de terres mais celui-ci avait catégoriquement refusé de baisser le montant total. C’est ILLOGIQUE!! Si nous évacuons moins de terres, il est normal que le prix baisse également.

 

Bref, au bout du fil, le terrassier missionné par TOP DUO, nous explique qu’il va bientôt commencer les travaux et s’étonne de ne pas avoir reçu notre devis signé . Nous lui expliquons que nous ne souhaitons pas donner suite car son tarif ne rentre pas dans notre budget et que nous allons nous débrouiller pour l’évacuation des terres. Ah ben, ça ne sert à rien que je me déplace sur votre chantier je n’ai aucun d’intérêt ! Nous sommes restés consternés par sa réponse et par le ton sec employé. Nous lui avons répondu de voir avec le constructeur directement car le terrassement est inclus dans le prix convenu du CCMI. Surpris, il nous a salué en nous disant qu’il prendra contact avec le constructeur, nous attendrons d’avoir des échos…

 

Le Technicien

Ce même jour, nous recevons l’email du Technicien TOP DUO qui a finalisé notre dossier. Il nous confirme avoir bien reçu les documents mais que notre paiement par chèque* reste manquant. De ce fait notre “dossier est bloqué administrativement” NORMAL! Nous l’avions déjà informé que nous souhaitions que ce soit intégré donc échelonné sur les différentes phases d’appel de fond. De plus, ne nous ayant pas fourni de garantie, nous ne pouvons leur adresser un chèque comme cela. Aussi il est bien stipulé sur le CCMI, que le premier paiement est à verser au stade des fondations. Nous n’en sommes pas encore là!

Tous semblent au courant du commencement proche des travaux : mais quand précisément? Nous n’avons toujours pas reçu à ce jour une date de commencement des travaux. Travaux qui devraient d’ailleurs être déjà commencés depuis plusieurs mois car nous avons réalisé toutes les conditions suspensives depuis fin septembre 2017 (abattage et dessouchage d’arbres, dépose clôture, compteur d’eau…) et qu’il est stipulé sur le CCMI que les travaux commenceront 1 mois après les conditions suspensives réalisées.

 

 

* Ce chèque est demandé depuis que nous avons demandé des options supplémentaires. Un avenant A NOTRE DEMANDE a donc été établi. Sur ce dernier, il est indiqué qu’un paiement par chèque devra être effectué sous quinzaine. Afin de débloquer la situation, nous avons adressé à TOP DUO AST, ce chèque, accompagné d’une lettre qui stipule que nous refusons son encaissement et que nous paierons ces options au stade correspondant et avec les appels de fonds.  Au 7 mai 2018, notre constructeur n’a pas encaissé notre chèque.

 


CONCLUSION :  Votre constructeur ne peut vous demander de payer un avenant individuellement.  Celui ci doit être intégré aux différents appels de fonds.

Aussi s’il encaisse malencontreusement votre chèque, nous avons appris que c’est un délit pénal. Votre constructeur a donc intérêt à ne pas enfreindre la loi.

Si vous souhaitez éviter un blocage de dossier et que vous décidez de joindre un chèque, n’oubliez pas de mentionner votre refus d’encaissement et de préciser que vous paierez lors des appels de fonds.  A envoyer par Lettre Recommandée avec AR, bien entendu!

 

 

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