LRAR

53) Garant informé

Garant de livraison constructeur TOP DUO

 

 

Envoie Lettres RAR au garant

Face aux pratiques douteuses de TOP DUO AST GROUPE, nous décidons d’adresser diverses LRAR au garant pour l’informer de notre situation.

Que ce soit la DO, la garantie de parfait achèvement, la garantie livraison. A notre grande surprise, toutes ces assurances sont gérées par la même société KOLHER ASSURANCE.




* 1ère lettre – Les fondations *

Le 18 décembre 2017, nous adressons une copie du courrier que nous avons envoyé à TOP DUO. Dans ce dernier nous contestons la réalisation des fondations avec photo à l’appui. Nous craignons que la qualité des fondations ait été altérée par les points énumérés ci-dessous. Aussi, cela peut avoir des conséquences sur la stabilité de notre maison.

 

Rappel – Les fondations ne sont pas conformes à l’étude de sol et n’ont pas été réalisées dans les règles de l’art:

  • Fouilles effectuées sur 2 jours,
  • Fond de fouille non homogène (grumeleux),
  • Fond de fouille rempli d’eau,
  • Absence de béton de propreté,
  • Coulage du béton en temps défavorable,
  • éboulement de terre sur le béton,
  • Absence de drain

 

Nous avons jugé important d’en informé la garant…

 

* 2ème lettre : Appel de fond *

Le 18 décembre 2017, nous adressons un courrier informatif au garant. Dans celui-ci, nous lui faisons part de la demande d’appel de fond sans même avoir obtenu un rendez-vous chantier permettant de valider le stade d’achèvement.

 

 

Réponse du Garant 1ère et 2èm e lettre

« …Nous attirons votre attention sur le fait que la défaillance de votre constructeur ne peut être déclarée unilatéralement par vous-même….En notre qualité de Courtier d’Assurances, nous ne sommes pas partie au contrat de construction que vous avez signé et il ne nous appartient pas de nous immiscer dans l’exécution de ce contrat tant qu’une solution peut encore être trouvée entre vous-même et votre constructeur.

Ce n’est qu’en cas de rupture de dialogue avec lui que vous devez mettre en jeu la garantie. »

 

Conclusion :

Voilà, nous devons nous débrouiller avec notre constructeur :

  • qui se paie notre tête depuis le début!
  • qui continue à nous dire que les fondations ont été réalisées dans les règles de l’art sans avoir été présent une seule fois sur le chantier.
  • qui suit le chantier à distance  à partir de photos et vidéos que les maçons lui ont adressé. D’ailleurs au 21 mars 2018, nous sommes toujours en attente de ces copies que nous leur avons réclamé.

Nous tenions juste à ce que le garant soit informé de ce nouveau procédé du constructeur. Nous avons bien fait, puisque par la suite notre constructeur à justifier un arrêt de chantier pour défaut de paiement qui n’en été pas un.

 

 

* 3 ème lettre – rapport expert, avenants illicites, retard travaux *

le 10 février 2018, nous adressons au garant, une LRAR pour lui faire part de plusieurs points :

 

  • Arrêt de chantier répétés et injustifiés

A travers ses différentes lettres, notre constructeur TOP DUO AST GROUPE, nous informe que les différents  arrêts de chantiers ont des conséquences sur le délai de livraison, qui est donc prolongé. Comme indiqué sur le contrat de garantie de livraison (ci-dessous), nous décidons d’adresser, le 19 février 2018, un courrier à la caisse garantie de livraison pour l’informer de ce retard  :

 

« …Le Maître d’ouvrage devra prévenir la CAISSE DE GARANTIE, par lettre recommandée, dans les 8 jours : de tout arrêt anormal de son chantier qui serait de nature à entraîner la mise en jeu de la garantie. »

 

Nous sommes au delà des 8 jours. Mais comme nous avons reçu notre premier courrier d’arrêt de chantier le 31 janvier 2018, (pour défaut de paiement) nous pensons qu’il est important que le garant en soit informé.

 

« Nous vous informons par la présente du possible manquement de la société TOP DUO AST à son obligation de prix et délais convenus concernant la construction de notre pavillon. »

 

  • Les fondations :

En complément de notre courrier du 18 décembre 2017, nous joignons le rapport de l’expert qui confirme nos doutes quant à la réalisation des fondations. En cas de problème(s)  futur(s), le garant ne pourra pas dire qu’il n’a pas été informé de ce problème.

 

  • Avenants illicites :

A titre d’information, nous faisons part  des pratiques de TOP DUO suite à la réalisation d’une série d’avenants après la signature du CCMI.

« Pour votre parfaite information, nous portons à votre connaissance les 4 avenants qui ont été établi par notre constructeur. Or depuis cette date, nous avons appris que le constructeur n’a pas le droit de nous faire payer des suppléments de prix après la signature du contrat. Il semble bien que ces avenants soient illicites au regard du caractère forfaitaire de la convention  (CCH.Art.L 231-2 alinéa d). »

 

Réponse du Garant 3ème lettre

« Nous vous rappelons notre courrier du 25 janvier 2018 (voir ci dessus) dont nous vous annexons une nouvelle  copie. Pour autant, nous nous rapprochons de votre constructeur de maisons individuelles, afin qu’il nous fasse part de ses observations et reviendrons vers vous ultérieurement. »

Conclusion : Le garant semble complètement détaché de la situation. Ça n’a pas l’air de l’inquiéter plus que ça. En même temps ce n’est pas une surprise. Depuis le début, il nous dit de nous débrouiller avec le constructeur. Nous n’attendions pas d’aide de sa part.




* 4 ème lettre RAS LE BOLRien ne va plus*

le 1er avril 2018,  nous adressons une énième lettre au garant qui a classé un peu trop vite notre dossier. Il n’a pas attendu de savoir si le chantier avait repris. Dans celle-ci nous lui faisons part de notre situation mais aussi de la série de fausses lettres de reprises de chantier. En espérant que cette fois-ci il réagisse.

 

« Madame, Monsieur,

Nous vous informons par la présente que notre chantier pour lequel vous nous avez délivré une garantie de livraison, conduit par la société AST GROUPE, est à l’arrêt depuis 4 mois.

Notre constructeur à qui nous avons adressé le rapport de notre expert M. Nivert, le 31 janvier 2018 ne tient pas compte de celui-ci. Nous sommes à ce jour en attente de réponses à nos lettres ci-jointes adressées à AST GROUPE les 4,8, et 12 mars 2018.

Après les avenants illégaux, le refus de remboursement de l’étude de sol, la lettre mensongère (LRAR n°1A 131 085 7928 6 du 14 février 2018), les arrêts de chantiers injustifiés, et le refus de poser le drain, nous souhaitons porter à votre connaissance la série de lettres de reprises fictives de chantier que notre constructeur nous a adressées et dont vous trouverez les copies ci-jointes. En effet, il n’y a eu aucune avancée depuis le 8 décembre 2017, stade des fondations (voir les 2 photos ci-jointes datée du 21 mars 2018).

Nous vous remercions de prendre bonne note de ce courrier qui vous est envoyé à titre d’information du garant, ces désordres étant susceptibles d’engager votre responsabilité au titre de l’article L 231-6 paragraphe I. »

 

Réponse du garant 4ème lettre

Le  27 avril 2018, nous recevons la réponse du garant ci-dessous :

 

« Votre constructeur de maisons  individuelles, nous informe avoir pris contact avec vous, qu’un rendez-vous aura lieu la semaine prochaine sur le site.

Par conséquent, nous vous informons procéder au classement de votre dossier.

Toutefois, en cas de difficultés, nous vous laissons le soin de revenir vers vous. Nous restons attentifs à l’évolution de votre chantier. »

 

Conclusion : Nous avons beau prévenir le garant de notre situation, celui-ci ne semble pas inquiet du tout et se repose sur les dires du constructeur. 




* 5 ème lettre  – Mais que faîtes-vous? *

Le 30 mai 2018, lasse des excuses incessantes de TOP DUO AST Groupe, qui prend cette fois, les jours fériés du mois de mai pour justifier la non reprise du chantier, nous décidons d’adresser une ultime LRAR au garant avant d’emprunter une autre voie.

 

Madame, Monsieur,

Malgré nos précédentes lettres RAR dans lesquelles nous vous informions des pratiques douteuses de notre constructeur, et du possible manquement à son obligation de prix et délais convenus. Dans votre dernière lettre vous nous informez du classement de notre dossier.

Nous avons rencontré Mr Alain Tur, PDG de AST GROUPE, le 26 avril 2018. Celui-ci a reconnu qu’il y a eu un dysfonctionnement dans la gestion de notre dossier et des différents litiges. Durant ce rendez-vous Mr Tur nous a informé qu’une étude béton sera faîtes , qu’un drain périphérique sera posé à la charge de AST, et que notre chantier reprendra dès la semaine suivant ce rendez-vous.

A ce jour, soit 1 mois après ce rendez-vous et 6 mois après la réalisation des fondations, notre chantier n’a toujours pas repris. Nous ne pouvons pas continuer ainsi.

Vous trouverez en pièce jointe une lettre adressée à AST.

En vous remerciant de prendre bonne note de ce courrier qui vous est envoyé à titre d’information du garant, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.

 

Réponse du garant 5ème lettre

Le 14 juin 2018, nous avons récupéré à La Poste, la lettre recommandée de notre garant. Celle-ci est datée du 4 juin 2018  soit j-1 avant que le constructeur s’occupe du pompage de l’eau, du grattage de la terre et de l’étude béton.

 

« …Nous vous informons avoir relancé votre constructeur afin qu’il nous fasse part de ses observations.

Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais… »

 

Conclusion: notre garant nous prend t-il enfin au sérieux? Est-ce dû au fait qu’il ne reste que 5mois1/2 au constructeur pour construire notre maison?

 

 

* 6 ème lettre  – Mise en demeure *

Le 25 juin 2018, Après de multiples relances, notre chargé de clientèle nous informe que le Responsable du centre technique TOP DUO  confirme avoir reçu l’étude de béton mais reviendra vers nous en fin de semaine  (donc le vendredi 29 juin 2018) une fois qu’il l’aura étudiée.

, Le 2 juillet 2018, après une énième relance, le Responsable du centre technique TOP DUO nous rappelle pour nous dire qu’il n’a pas reçu l’étude béton et que notre chargé de clientèle à mal compris ses explications. OUI biensûr! TOP DUO AST continue de nous prendre pour des cons!

le 2 juillet 2018 à la première heure, notre constructeur continuant de nous balader, nous décidons d’adresser une ultime LRAR  à KOHLER Assurances avant d’envisager une autre procédure.  

 

Madame, Monsieur,

…..Par la présente, nous vous confirmons que le chantier de notre construction est à ce jour toujours arrêté depuis le 28 décembre 2017 sans que nous ayons de justifications légales de la part de notre constructeur. Et ce malgré nos 3 lettres restées sans réponses.

…………

En application de l’article L.231-6 du code de la construction et de l’habitation, nous vous mettons en demeure de vous rapprocher du constructeur et de prendre bonne note de ce courrier qui vous est envoyé au titre de vos obligations légales en qualité de garant de livraison à prix et délai convenus….

 

Réponse du garant 6ème lettre

 

« …Nous vous informons avoir relancé votre constructeur afin qu’il nous fasse part de ses observations.

Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais… »

 

Conclusion : voilà,  nous avons droit à la même réponse type que précédemment. Nous ne sommes pas plus avancés.

Au 5 juillet 2018, nous n’avons toujours pas de réponse de notre constructeur.

 


CONSEIL : Même si votre garant semble détaché et vous dit que vous devez gérer vos problèmes avec le constructeur, continuez à lui adresser des copies de votre correspondance sur les litiges qui vous lient à votre constructeur. Surtout si sa responsabilité est engagée.  En cas de problème après la construction, il ne pourra pas nier d’en avoir été informé.

N’oubliez pas de joindre un justificatif confirmant le contenu  de votre lettre, si possible.

Prenez soin de garder une copie de toutes les lettres recommandées avec AR que vous lui avez adressées.

 

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51) Reprise fictive de chantier

reprise fictive

 

 

Comme vous le savez, notre chantier est officiellement arrêté depuis le 28 décembre 2017  mais réellement depuis le 8 décembre 2017. Depuis cette date nous avons eu une multitude d’excuses pour justifier cette inactivité…

  • Intempéries,
  • « Faux » défaut de paiement,
  • Attente de rapport,
  • De nouveau intempérie,
  • Aval de notre expert.

 




 

TOP DUO AST Groupe, ne manque pas d’imagination. Notre constructeur nous a adressé plusieurs lettres de reprises de chantier.

 

3 lettres RAR d’arrêt et de reprises de chantiers

Le 2 mars 2018, à notre grande surprise, nous réceptionnons ces lettres de TOP DUO AST,  toutes datées du 19 février 2018.

 

La 1ère LRAR : Arrêt le Vend. 29 janvier 2018 / reprise au Lundi 1er février 2018

 


 

La 2ème LRAR : Arrêt de chantier pour cause d’intempérie au vendredi 2 février 2018

 


 

La 3 ème LRAR : Arrêt le vendredi 2 février 2018 / reprise au mercredi 14 février 2018

 

 


 

 

Le 2 mars 2018, suite aux 3 courriers de notre constructeur, nous nous rendons sur le chantier et constatons que toutes ces reprises étaient fictives.

Ce n’est pas une surprise, nous nous doutions que c’était encore un énième MENSONGE de TOP DUO AST. Rien n’a bougé :

  • Tous les déchets (pull, bouteille, bière, paquets de cigarette), que nous vous avions montré dans nos précédents articles sont à la même place,
  • il y a toujours 28 cm d’eau recouvert de 2,5cm de glace,
  • le sac de sable renversé l’est toujours,
  • la palette est figée dans la glace,
  • les ferraillages d’angles sont de plus en plus tordu.
  • la féraille est toujours à même le sol,
  • la panneau d’affichage complètement éventré,
  • le matériel de construction est toujours à la même place.

 

Si les vidéos et images n’apparaissent pas correctement,

rafraîchissez la page en appuyant sur la touche F5 de votre claviers.

 

 

 

Le 12 mars 2018, nous réceptionnons une ultime lettre de reprise de chantier.

 

La 4ème LRAR : Arrêt le 21 février 2018  / reprise le 5 mars 2018.

 

Cette photo a été prise le 7 mars 2018. A part la glace qui a fondu, il n’y a rien de nouveau.

 

Discussion avec notre voisin

En repartant, nous croisons notre voisin qui travaille dans le bâtiment. Il nous conseille de tout faire refaire au constructeur car notre maison risque de « se casser la g….. « . Il nous dit que les maçons ont fait  « du travail de sagouin et que les fondations risques de ne pas tenir » car :

  1. « ils ont creusé les fouilles sur 2 jours »,

  2. « il pleuvait lorsque les fondations ont été coulées »,

  3.  « avec le grand froid, le béton na pas eu le temps de bien prendre ».

Bref en gros, les fondations n’ont pas été réalisées dans les règles de l’art.

C’est l’angoisse ! Nous ne voulons pas nous retrouver avec une maison fissurée.

 

 

EVOLUTION DE NOTRE CHANTIER de décembre 2017 à avril 2018

Comment TOP DUO peut t-il prétendre à des reprises de chantier alors que celui est figé depuis 5 mois . C’est du grand n’importe quoi !

Heureusement que nous nous rendions régulièrement sur le chantier pour prendre des photos.

 

Evolution chantier TOP DUO AST Groupe

 

Face à tant de mensonges, le 4 mars 2018, nous adressons une Lettre RAR à notre constructeur. A travers celle-ci, nous lui demandons :

  • de justifier les arrêts de chantier des sous-traitants
  • de nous dire  quels sont les travaux effectués lors de ces différentes reprises de chantier

Au 12 avril 2018, soit plus d’un mois après, nous attendons toujours sa réponse. Son silence en dit long.

 

 

Nous espérons que TOP DUO AST GROUPE sera en mesure de nous donner des explications plausibles (par retour de courrier). A suivre …

 

 


CONSEIL : Si vous recevez des lettres mensongères de votre constructeur, n’hésitez pas à les contester, surtout quand vous pouvez en apporter la preuve.

Sachez que les bulletins météos France ne suffisent pas à justifier un arrêt de chantier, votre constructeur doit être en mesure de vous transmettre un état des jours d’arrêt pour cause d’intempéries des sous-traitants travaillant sur votre chantier et remis par la Caisse de  surcompensation.

 

 

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J) Récapitulatif des délais chez TOP DUO

délais de construction chez TOP DUO

Voici un petit récapitulatif des délais chez TOP DUO (à partir de la signature du 2ème CCMI). Cela a vraiment été le parcours du combattant. Nous nous attendions à ce que les délais des administrations soient assez longs, mais à notre grande surprise ça n’a pas été le cas. Voici en gras, les délais appliqués par notre constructeur TOP DUO pour la réalisation de notre dossier…

 

Côté ADMINISTRATIF

3 mois => de signature CCMI à réception du CCMI contresigné

3 mois => de signature CCMI à dépôt du 1er PC

1 mois ½ => du dépôt du 1er PC à PC refusé

1 mois => pour obtenir un document de partenariat TOP DUO/GRDF

2 mois => de PC refusé à Dépôt du 2ème PC

1 mois ½=> de demande de prêt à acceptation du prêt

2 semaines => de acceptation de prêt à dépôt du 2ème PC

1 mois ½ => de dépôt du 2ème PC et acceptation du PC

4 mois => de acceptation du PC à OS n°1 – Top DUO attend la signature de l’acte notarié avant de faire l’Ordre de Service (signature effectuée le 22 juin 2017).

2 mois => entre OS n°1 et OS n°2

3 mois => de OS n°2 à commencement des travaux

 

Soit près de 17 mois d’attente pour le commencement des travaux.

(CCMI signé le 28 juillet 2016 et travaux constructeur commencés le 17 novembre 2017 (piquets d’implantation ) et terrassement le 6 décembre 2017)

 


Côté CONSTRUCTION

2 jours => du terrassement  aux fondations

 

Notre chantier a été mis à l’arrêt par TOP DUO du  8 décembre 2017   au 15 juillet 2018

(toujours en attente de justificatifs malgré notre LRAR)

 

7 mois => des fondations  au vide sanitaire

15 jours => du vide sanitaire au coulage de la dalle du RDC

4 jours => de la dalle du RDC au montage des murs du RDC

2 jours => du montage des murs du RDC à la dalle de l’étage

25 jours => de la dalle de l’étage au montage des murs de l’étage (vacances)

1 mois et 12 jours => du montage des murs de l’étage à la Charpente

8 jours => de la Charpente aux tuiles

16 jours => des tuiles aux gouttières

15 jours => des gouttières  aux fenêtres

 

Notre chantier a été mis à l’arrêt par TOP DUO du  23 novembre  2018   au 15 juillet 2019

(sans qu’aucune notification et justificatif ne nous soit adressées, malgré notre LRAR)

 

8 mois => des fenêtres  à la DEMOLITION de notre maison.

 

 


En combien de temps votre projet a t-il été réalisé?

(en différenciant partie administrative et partie construction)

A vos commentaires!


 

Côté CORRESPONDANCE

Les délais de réponses

délais correspondance TOP DUO AST

 

Dans le tableau ci-dessous, nous avons listé tous les délais de réponses de TOP DUO à nos différentes requêtes. Celles pour lesquelles nous avons obtenues une réponse orale, quel que soit le délai ne sont pas listées.

Avec ce constructeur, nous avons vraiment, vraiment, vraiment été PATIENT!!!!.

Sujet /questionModeDate de notre demandeDate de la réponse CSTDélai
CCMI n°1Main propreSignature 15/12/15

Jamais reçu après plus de 3 mois d’attente

Annulation de notre part
CCMI n°2Main propreSignature le 28/07/16

Reçu contresigné le 18/10/16

2 mois et 20 jours
CCMI n°2LRAR01/10/16 Demande d’ajout de croix manquante et signature du CST manquante sur certaines pages

19/05/17

7 mois 1/2
Avenant 1 et 2Main propre
Signé à la confortation technique le 7/10/2016Reçu contresigné le 30/10/1623 jours
Demande caractéristiques techniques de tous les équipements intérieurs et extérieurs qui constitueront noter habitationLRAR

23/10/16

20/11/17

13 mois
Demande de plan de coupe avec hauteur réelle du vide sanitaire + adaptation au solEmail

21/11/16

21/11/2016 – nous informe par email que nous recevrons les plans cette même semaine, en vain

1 an 1/2

26/04/2018 Après 1 an ½ d’attente et suite rdz-vs avec M.Tur. Accepte de nous établir un avenant informatif à 0€

Réception de l’avenant à 0€ pour le vide sanitaire, drain, delta ms le

 

TOUJOURS EN ATTENTE DES PLANS DE COUPE du VIDE SANITAIRE LE 16/05/2019

Retour des avenants 4 et 6 signés et à contresigner par CSTLRAR22/09/1704/10/17 reçus contresignés12 jours
Refus de payer Etude de solLRAR

LRAR

22/09/17

29/01/18

23/10/17

15/02/18

1 mois

17 jours

Retour des plans définitifs : façades, plomberie, cloisonnement, électricité, carrelage, cuisine,fiche de choix, avenant 7, avenant CFP 01LRAR03/11/17RECU LE  novembre 2018

En attente de la fiche de choix et du plan faisant apparaître la hauteur réelle du vide sanitaire  au 16/05/2019

Le 26/04/18- lors du rendez-vs avec Mr Tur, le Responsable du centre technique nous a dit ne pas être obligé de nous transmettre ces plans d’execution. Enième refus.

Refus paiement avenant seulLRAR29/11/1707/12/179 jours
Retour avenant 7 signé et a contresigné par CSTLRAR29/11/17En attente de réponse au 11/08/2018
 
Avenant modif. fenêtre RAL modifié par CST)LRAR04/12/1714/12/1710 jours
Retour avenant 8 signé et a contresigné par CSTLRAR05/12/1715/12/1710 jours
Constat fondations noyéesLRAR12/12/1709/01/1828 jours
Mise en demeure drain, étude de sol, avenants illicitesLRAR31/01/1716/02/1816 jours
Contestation arrêt chantierLRAR10/02/1816/02/186 jours
Demande d’inclure le BT01 dans la garantie de livraison à la demande du Crédit FoncierLRAR10/02/185/10/20188 mois

REFUSE

Demande de justificatif arrêt de chantier pour intempérieLRAR06/03/18En attente de réponse au 16/05/2019 
Demande du récap des travaux lors des reprises « fictives »  de chantierLRAR06/03/18En attente de réponse au 16/05/2019 DIFFICILE DE JUSTIFIER UN MENSONGE?
Demande de photos et vidéos sur lesquelles TOP DUO AST s’est basé pour juger de la bonne réalisation des fondationsLRAR08/03/18En attente de réponse au 16/05/2019REFUSE DE NOUS LES TRANSMETTRE
Réponse à la LRAR mensongère de TOP DUO (étude de sol, drain, avenants, du 16/02/2018LRAR12/03/18En attente de réponse au 26/11/2018
 
 Mise en demeure et rappel des engagements de Mr Tur
LRAR02/07/18En attente de réponse au 16/05/2019Le chantier a tout de même repris le 16/07/2018
     
     
Non conformité du drain, puisard +envoi chq BT01+absence de gaines jaunes et bleues+ absence de panneaux photovoltaïque + étalage de terre sur l’ensemble du terrain
LRAR14/11/18En attente de réponse au 26/11/2018 
     

 

 

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36) Réception de 5 lettres Top DUO en 2 jours

lettres TOP DUO AST groupe

Après 3 interlocuteurs en 1 journée, voilà que nous recevons 5 lettres en 2 jours.

Le vendredi 24 novembre 2017, soit 2 jours après la tentative de “retournement de cerveau de nos 3 interlocuteurs”, nous recevons 2 lettres qui seront suivis dès le lendemain matin par 3 autres (soit 3 LRAR* + 2 courriers simples)

 

La 1ere

Un courrier accompagné de 3 exemplaires de l’avenant vierge (= sans signature et sans rayure) dont nous avions refusé de joindre le chèque (voir article précédent)). Le constructeur nous reproche d’avoir barré sur l’avenant la mention accompagné de son règlement . Il nous informe que si nous ne retournons pas cet avenant accompagné du règlement sous 15 jours, les prestations demandées dans celui-ci ne seront pas exécutées.

Top DUO continue de faire du zèle . Top DUO à l’art de nous mettre la pression. Si notre constructeur est prêt à perdre plus de 1000€ d’avenants, c’est tant pis pour lui.

 

La 2ème

Ce courrier est une réponse à notre courrier envoyé le 30 octobre 2017, dans lequel il stipule que le catalogue de nos produits présentés par notre commercial est un document interne présentant les types de produits posés. Nous pouvons donc poser les produits présentés ou des produits similaires, en fonction de leur disponibilité auprès de nos fournisseurs.” Il précise aussi que le catalogue n’a pas de valeur contractuelle et qu’ils sont présentés à titre indicatif. Voilà pourquoi nous avions insisté autant avant de signer le CCMI.

Personnellement, nous appelons ça de la publicité mensongère. TOP DUO est le spécialiste des mensonges, et des pratiques trompeuses, plus rien ne nous étonne.

 

La 3ème

Dans ce courrier (accompagné des conditions particulières et générales du CCMI), le constructeur nous informe que notre « dossier pour l’assurance dommages ouvrages et l’acte de cautionnement garantie de livraison est en cours d’instruction. Notre chargée de clientèle nous demande si le chèque établit (il y a plus de 14 mois) lors de la signature du CCMI, à cet effet, peut être encaissé ou si nous souhaitons payer avec notre prêt. Dans ce cas, notre organisme financier devra établir un chèque au nom de KOHLER ASSURANCES.

Comme à notre habitude, nous ne tardons pas; nous ferons partir dans l’heure qui suit la demande de chèque à notre organisme financier. Aussi il faut savoir qu’un chèque n’est plus valable 14 mois après l’avoir établi.

 



La 4ème

Ce courrier est accompagné de 2 avenants contresignés sur les 5 documents contresignés que nous attendions. Ces 2 avenants sont à 0€ et concerne : « les plans accompagnant cet avenant sont contractuels et définitifs que les différences de prestation par rapport aux plans et prestations initiales font l’objet d’avenants à part”. L’autre stipule que nous confions au constructeur la réalisation des branchements. Nous avons signé cet avenant que nous trouvons inutile puisque cette prestation est déjà comprise dans le prix convenu du CCMI.

TOP DUO s’est bien abstenu de nous renvoyer, contresigné, la “Fiche de choix”, l’avenant effectué à notre demande (qui comprend toutes nos prestations supplémentaires et dont le constructeur insiste pour que nous lui fassions parvenir le chèque de “caution”), ainsi que l’avenant à 0€ concernant la modification de nos menuiseries que le Technicien bureau d’étude s’était engagé à nous transmettre.

 

La 5ème

Ce courrier est l’avenant que nous attendions à « 4ème » : l’avenant concernant la modification de nos menuiseries. Mais y’a comme un hic ! Le constructeur a indiqué « à la demande du maître d’ouvrage » or c’est lui qui ont pris l’initiative d’apporter des modifications car les couleurs initialement prévues ne sont pas réalisées par leur fournisseur. Certes, nous avons accepté, mais il est plus judicieux d’indiquer « à la demande du constructeur » ou « Suite aux défaillances du fournisseur du constructeur » et « accepté par le maître d’ouvrage ». Nous comprenons mieux pourquoi il nous a informé de ce changement par téléphone au préalable. En l’absence de trace écrite il peut dire que ces modifications ont été faîtes à notre demande. Nous prenons donc soin de rayer cette mention sur l’avenant et de préciser que c’est « a la demande du constructeur ». Surtout après qu’il nous ait adressé un courrier dans lequel il stipulait  « que toute modification faîte après l’ouverture du chantier sera facturée 300€ TTC». Nous ne voulons pas prendre le risque qu’il se joue de nous encore une fois. Nous recevrons quelques jours plus tard, cet avenant tel que nous l’avions modifié, contresigné par le constructeur.

 

LRAR : Lettre Recommandée avec Accusé de Réception


CONCLUSION : Faîtes attention aux formulations de phrases sur tous les documents du constructeur (avenants, plans…)

exemple : sur notre plan d’exécution, le constructeur à indiqué sur une flèche pointant vers la douche :

« évacuation pour futur douche » (à la charge du client), nous avons demandé à ce que ce soit modifié en « évacuation pour future douche » (sur la flèche)+ ajout du terme « douche à la charge du client » directement sur la douche. Sur la version du constructeur nous pouvons comprendre que les évacuations sont à notre charge or c’est juste la douche qui l’est. Les évacuation sont comprises dans le prix convenu (CCMI)

                               TOP DUO       ≠               NOUS

erreurs sur plan TOP DUO

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