notaire

25) Signature acte notarié

signature chez notaire

 

Nous contactons notre notaire pour lancer la procédure nous permettant de devenir enfin propriétaires du terrain.

Malheureusement, nous allons devoir patienter car le notaire du vendeur de notre terrain, voyant que le projet n’avançait pas, n’a pas commandé les pièces manquantes au dossier. De plus, nous avons été obligé de faire une demande de prorogation auprès du CREDIT FONCIER car la date de validité de l’offre de prêt était dépassée. En même temps le délai de recours des tiers est en cours. Nous patientons…

Nous sommes le jour J, le 22 juin 2017, nous nous rendons chez notre notaire. L’accueil est courtois et nous sommes invités à patienter dans la salle d’attente où nous retrouvons notre bien aimable vendeur , son notaire et l’agent IAD venu récupérer sa commission.

Nous voilà dans le bureau, après relecture des documents, les signatures sont apposées sur les différents documents.

YES! , nous sommes enfin propriétaires, une étape est franchie !

 

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6) Signature promesse de vente chez le notaire

promesse de vente

 

le 12 septembre 2015, nous nous rendons chez le notaire de notre vendeur afin de signer la promesse de vente.

Accompagné de notre notaire, nous nous installons autour de la table afin de relire tous les documents projetés sur grand écran.

Nous découvrons que le terrain est argileux avec retrait et gonflement  aléa fort. Le notaire du vendeur nous explique qu’il faudra en informer notre constructeur qui sera comment adapter notre maison sur notre terrain.

Nous signons la promesse de vente. Enfin, une autre étape de passée.

Quelques jours plus tard, nous informons notre commerciale de la nature du sol lors d’un rendez-vous à l’agence…


Conseil : vous pouvez demander à ce que des “conditions suspensives” soient ajoutées à la promesse de vente de type :

  • sous réserve d’acceptation du prêt,
  • sous réserve de vice caché,
  • sous réserve de transmission  d’étude de sol,
  • sous réserve d’adaptation au sol n’excédant pas XXX €,
  • sous réserve d’absence de servitude,
  • sous réserve d’obtention de permis de construire,
  • sous réserve de terrain borné,
  • sous réserve de terrain débroussaillé etc…

 

 

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