paiement

48) Arrêt de chantier

arrêt de chantier

 

Nous avons mis du temps à rédiger cet article sur l’arrêt de chantier car, nous ne savions pas par où commencer. Notre constructeur TOP DUO nous donne tellement de matière à écrire. Il ne sait plus quoi inventer pour justifier l’arrêt de chantier. Contradictoire, incohérent, menteur sont les mots qui le qualifie. 

 

Le mercredi 31 janvier 2018, nous recevons l’appel de notre conducteur de travaux. Ce dernier nous dit que le chantier est arrêté depuis le 29 janvier 2018, pour défaut de paiement. Nous sommes Consternés !

  • Comment ça ?

  • Oui, apparemment il a un défaut de paiement ! Nous n’avons pas reçu l’appel de fond.

  • Non mais AST doit arrêter ses abus là ? Nous sommes encore dans les temps ! Nous avons reçu les chèques du crédit Foncier hier et nous les avons envoyés aujourd’hui.

    Il termine en nous disant qu’il faut absolument que le chèque soit reçu pour la réunion de chantier de ce lundi 5 février 2018.

     

 

Récapitulatif

Reprenons le récapitulatif  de l’article « 1er appel de fond »


12 /12/ 2017   – Réception de l’appel de fond « achèvement des fondations » + actualisation BT01 par email

 


18 /12/2017   – Demande de rendez-vous visite chantier avec notre conducteur de travaux par LRAR

 


18/12/2017    –  Suite à notre message téléphonique du 12 décembre, le conducteur de travaux nous dit ne pas pouvoir nous donner de rendez-vous avant  « la rentrée 2018 » (téléphone)

 


20/12/2017  – Demande de versement direct au constructeur de l’actualisation du BT01 auprès du Crédit Foncier

 


08/01/2018 – TOP DUO nous confirme, par LRAR que nous pourrons régler la facture d’appel de fonds après notre rendez-vous chantier

 


12/01/2018   – Réception courrier LRAR de relance TOP DUO. Mise en demeure de payer l’appel de fond des  fondations sous 8 jours

 


17/01/2018   – Rendez-vous visite chantier avec notre conducteur de travaux (plus d’1 mois après notre demande et 5 jours après la mise en demeure)

 


18/01/2018   – Nous lançons le déblocage de fond auprès du Crédit Foncier malgré l’absence de drain

 

Il faut savoir que les délais de traitement peuvent aller jusqu’à 15 jours. Nous avons adressé le paiement de l’appel de fond au constructeur avant la fin de ce délai.

 


31/01/2018   – Envoie appel de fond envoyé par chèque au constructeur

 

Avant l’appel du conducteur de travaux, plus tôt dans la matinée, nous avions déjà envoyé le paiement (chèques) de l’appel de fond accompagnés :

 


31/01/2018   – Réception du 1er courrier d’arrêt de chantier  du  29/01/2018 + relance paiement appel de fond


8/02/2018Le Crédit Foncier nous informe que le constructeur doit  fournir une garantie de livraison qui inclut le BT01 pour paiement de celui-ci. Nous en avisons TOP DUO par LRAR.

 


10/02/2018   – Envoi lettre recommandée au constructeur pour contester l’arrêt injustifié (Faux défaut de paiement) + copie au garant

 


14/02/2018 Réception LRAR de TOP DUO AST – Arrêt de chantier : en attente du rapport de l’expert déjà en sa possession.

 


19/02/2018 –  Réception LRAR de TOP DUO AST nous informant que notre chantier est à l’arrêt depuis le 28 décembre 2017 pour cause d’intempérie.

« Nous vous rappelons » alors que nous l’apprenons pour la 1ère fois dans cette présente lettre.


28/02/2018Réception LRAR arrêt de chantier du 21 février 2018 pour cause dintempérie.

 


 6/03/2018 – Réception LRAR arrêt de chantier. En attente de l’aval de notre expert pour la conformité des fondations.  

 





 

5 excuses d’arrêt de chantier en 3 mois

TOP DUO va vraiment trop loin ! Non seulement il nous adresse l’appel de fond 1 mois avant de fixer un rendez-vous de visite chantier qui permet de valider l’état d’achèvement des fondations. Mais en plus il se permet d’arrêter le chantier injustement. C’est du grand n’importe quoi !

En fait, nous avons le sentiment que TOP DUO cherche des prétextes pour justifier l’inactivité sur notre chantier. En effet depuis le 8 décembre 2017, stade des fondations, notre chantier n’a pas avancé. Les maçons sont intervenus 2 fois pour pomper l’eau mais il y en a toujours autant au 30 janvier 2018. A l’heure qu’il est, nous devrions avoir au moins le vide sanitaire de monté. C’est inadmissible !

 

 

 

1ère excuse :  Les intempéries 28/12/2017

 

Piscine arrêt de chantier TOP DUO AST

 

C’est en réalité la 2ème excuse. Nous avons été informé 2 mois après, que notre chantier était à l’arrêt. TOP DUO fonctionne à  l’envers, comme à son habitude. Nous avions déjà remarqué des dysfonctionnements au niveau de la  communication et de la transmission d’information, mais là  nous n’aurions jamais imaginé que c’était à ce point là.

Nous nous sommes plains régulièrement auprès de TOP DUO AST ainsi que de notre conducteur de l’inactivité sur notre terrain. Ce dernier nous affirmait que la pluie empêchait les maçons de travailler mais que le chantier suivait son cours. Il est vrai que le mois de décembre et janvier ont connu des intempéries (pluie / neige). Mais il  y avait certains jours pendant lesquels les maçons auraient pu travailler. A chaque fois nous avions droit à : « Ne vous inquiétez pas la semaine prochaine, ils viendront pomper l’eau et nettoieront les fondations ».

A aucun moment notre conducteur de travaux n’a évoqué d’arrêt de chantier. Mais plutôt de difficultés à travailler.  Nous précisons ce point car TOP DUO AST prétend que notre conducteur nous a informé de l’arrêt de chantier du 28 décembre 2017.  D’ailleurs, notre constructeur est tellement sûr de lui qu’il nous adresse un courrier 2 mois après pour nous informer de l’arrêt de chantier du 28 décembre 2017.

Ça a été une vraie surprise pour nous!

 

2ème excuse : FAUX défaut de paiement 29/01/2018

 

C’est en fait la 1ère excuse que TOP DUO nous a donné, mais chronologiquement parlant, elle reste en 2ème position. Le chantier est à l’arrêt pour « défaut de paiement« . Nous n’allons pas nous répéter (voir ci dessus ou article 1er appel de fond), mais cet arrêt n’a pas lieu d’être, puisque nous avons payé dans les temps.

D’ailleurs, nous avons contesté, par LRAR,  cet arrêt de chantier injustifié auprès du siège social de TOPDUO AST , à Décines Charpieu.

Quant à l’actualisation du BT01, elle ne peut être versée par notre organisme financier tant que TOP DUO AST n’a pas fourni une attestation de garantie de livraison qui inclut le montant de cette révision.  Nous avons averti notre constructeur, par courrier le 10 février 2018. Au  19 mars 2018, nous ne savons pas si TOP DUO a régularisé la situation auprès de son garant car nous n’avons pas de retour.

Nous ne comprenons pas comment, en tant que professionnel, notre constructeur n’a pas pris les choses en main lors du calcul de la révision du BT01.

TOP DUO est vraiment le spécialiste de la perte de temps.

Aussi,  notre constructeur a arrêté le chantier quand le temps était plus favorable. Nous nous demandons donc quelle excuse va t-il trouver pour ne pas continuer à travailler  sur notre chantier?

 

 

3ème excuse : Attente du rapport de l’expert 14/02/2018

 

Dans son courrier du 14 février 2018, TOP DUO nous donne une énième excuse d’arrêt de chantier. Cette fois ci, il s’agit du rapport de l’expert qui était intervenu sur notre terrain pour constater les fondations  (voir l’article)

Nous avions adressé ce rapport au siège social AST (Décines) avec le paiement d’appel de fond le 31 janvier 2018. Encore une fois,  le Responsable du  service technique, qui est notre principal interlocuteur et avec qui nous échangeons depuis le commencement des travaux,  joue avec les mots. (souvenez-vous de l’article sur l’étude de sol complémentaire)

 

 

Comme ce rapport est intitulé « SYNTHESE« , celui-ci estime que ce n’est pas un rapport.  Il ajoute qu’il est en attente de ce document, de ce fait notre chantier est arrêté jusqu’à régularisation. ENCORE UNE FOIS!!!!

Nous en informons notre expert, qui modifiera le mot « synthèse » par « rapport » sans en changer le contenu. TOP DUO se paie notre tête et sait très bien que le rapport (synthèse) que nous leur avions fait parvenir était recevable. Le 4 mars 2018,  nous leur adressons donc ce même rapport pour la deuxième fois.

 

Le 10 février 2018,  face aux abus de notre constructeur, nous décidons d’en informer le garant. C’est à partir de ce moment que TOP DUO a commencé à nous adresser des courriers d’arrêt et reprises  « fictives » de chantier. (article à venir…)

 

4éme  excuse : Les intempéries 21/02/2018

C’est le seul arrêt justifié. Nous sommes dans une période de grand froid où la température vacille entre -5°C et -10°C.

 

Après la piscine voici la patinoire

 

 

5ème excuse : Aval de notre expert nécessaire (mars 2018)

Cette excuse est tellement RIDICULE, qu’elle mérite à elle seule un article.

 


CONSEIL : Lorsque votre constructeur vous donne de « fausses » excuses d’arrêts de chantier, n’hésitez pas à les contester par LRAR*. Pour nous, ne rien dire, c’est approuver! Pensez à adresser, par LRAR*, une copie au garant délai de livraison car  il doit être informé de tout retard dans la construction.

Votre constructeur doit être en mesure de justifier  les arrêts pour cause d’intempérie. Les bulletins Météo France ne suffisent pas! Il doit vous remettre un justificatif des jours non travaillés des sous-traitants qui étaient censés intervenir durant ladite période  (certificat de la Caisse des Congés Payés).  En l’absence de ces justificatifs le délai de livraison n’est pas prolongé.

Sachez également que si votre chantier est à l’arrêt depuis plus de 15 jours, vous devez en aviser le garant.

 

LRAR : Lettre Recommandée avec Accusé de Réception

 

 

 

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43) Le 1er appel de fond

43) Le 1er appel de fond




 

Le 12 décembre 2017, nous recevons un appel de notre chargée de clientèle qui nous demande si nous souhaitons qu’elle dépose le chèque correspondant à l’avenant effectué à notre demande. Décidément, elle ne lâche rien et revient à la charge. Nous lui répétons que nous souhaitons que ce soit payé avec les appels de fonds correspondant à l’ étape de chacune des prestations. Cet avenant comprend des prises, points lumineux et fenêtres. Il est donc logique que notre constructeur nous demande le paiement de ces derniers MAIS au stade des travaux correspondants et non avant. Elle conclue en nous informant qu’elle fait partir par courrier les factures de premier appel de fonds ainsi que l’assurance DO et garantie de livraison.  Nous l’informons lui avoir adressé une LRAR tôt ce matin. Ce dernier est accompagné de photos de notre chantier afin qu’elle puisse constater son état et les conditions dans lesquelles le béton à été coulé. Elle nous confirme que le courrier sera transmis au centre technique.

 

 

Réception des factures

Dans la foulée, notre chargée de clientèle nous envoie les premières factures de TOP DUO/AST par email:

  • l’actualisation du BT01, que nous attendions avec impatience. Nous constatons que sur le courrier explicatif les dates et indices permettant de calculer le BT01 sont absents. Nous le signalons au siège social qui nous renvoie par email ce même courrier avec les dates et calculs effectués.

  • appel de fond des fondations : 25% . Le problème est que nous ne pouvons pas juger la qualité des fondations puisque TOP DUO a visiblement omis de nous convier à un rendez-vous chantier pour juger de l’état des fondations. De plus, vues qu’elles sont noyées sous l’eau. (voir photos précédentes) il sera difficile de donner un avis. Mais bon, nous attendons le rendez-vous et dresserons un procès verbal.

  • facture de l’avenant fait à notre demande : nous leur adresserons une LRAR pour leur rappeler un peu la loi et insisterons pour que cet avenant soit étalé sur les différents appels de fonds correspondants à chacune des prestations. Au moment où nous écrivons, nous nous rendons compte que nous n’avons toujours pas reçu cet avenant contresigné…

  • « acceptation des sous-traitants et conditions de paiement » document listant l’ensemble des entreprises missionnées pour la construction de notre maison. TOP DUO nous demande de retourner ce document signé sous 8 jours, sinon notre silence vaut acceptation (selon la loi TOP DUO AST GROUPE). Nous ne voyons pas l’utilité de ce document puisqu’il est déjà écrit sur le CCMI : «

Appel de fond

Pour résumé, si vous refusez vous êtes en faute, vous n’avez donc pas le choix que d’accepter. C’est du grand AST!!

Nous n’avons pas jugé necessaire, ni de signer, ni de retourner ce document.

 

  • 1 RIB AST




Demande de visite chantier

le 18 décembre 2017, Nous décidons d’adresser de nouveau une LRAR à notre constructeur. Nous l’informons que sans visite chantier pour constater l’état d’achèvement des fondations, nous ne pouvons honorer l’appel de fonds d’ « achèvement des fondations ». De ce fait, l’appel de fond reste en suspens. Aussi, nous précisons qu’un procès verbal devra être établi entre nous-même et son représentant, en l’occurrence le conducteur de travaux TOP DUO/AST.

En fin d’après-midi, nous recevons l’appel téléphonique de notre conducteur de travaux. Celui-ci nous informe avoir constaté le volume d’eau important sur les fondations et qu’une pompe sera nécessaire. Nous préférons largement cette version à « Il n’ a rien d’anormal » comme il a pu nous le dire auparavant. Nous attendons de voir si TOP DUO ose nous en demander le paiement au travers d’un énième avenant illégal. Il ajoute qu’il a « lancé la procédure pour l’appel de fond et que nous devrions le recevoir prochainement ». (C’est déjà fait !).  De ne pas s’inquiéter mais qu’il ne peut malheureusement pas convenir d’un rendez-vous chantier avant début janvier car il est débordé. GENIAL, il va encore falloir patienter ! Encore et encore…

 

 

Lettre de mise en demeure

Le 18 janvier 2018, nous recevons une LRAR de TOP DUO AST GROUPE. C’est une lettre de mise en demeure de payer l’appel de fond sous 8 jours. QUEL CULOT, encore une fois! Cette lettre, récupérée à la Poste le 18 janvier 2018,  à été envoyée le 12 janvier 2018, soit 5 jours avant notre rendez-vous chantier qui nous permettait de valider l’état des fondations et d’établir un procès verbal. Non seulement TOP DUO envoie la facture d’appel de fond avant même que les fondations soient réalisées entièrement(absence de drain), mais en plus elle nous met en demeure avant même d’avoir effectué la réunion chantier. RIDICULE !!

Nous ne savons pas si TOP DUO/AST GROUPE compte agir de la sorte à chaque étape d’achèvement, mais il est certain, que nous ne débloquerons pas les fonds avant d’avoir effectuée cette fameuse visite de chantier. Notre courrier était pourtant clair.

 

 

Paiement de l’appel de fond

Suite à notre visite chantier d’hier, le 17 janvier 2018, nous avons aussitôt demandé au CREDIT FONCIER de débloquer les fonds, nous n’avons pas attendu la lettre d’intimidation de TOP DUO.

 

Le 26 janvier 2018, nous recevons un sms du Crédit Foncier nous informant l’envoie de chèques (à notre domicile) pour le paiement du 1er appel de fond. Nous souhaitions les recevoir directement afin d’accompagner le paiement de notre lettre de contestation (absence de drain + contestation des avenants illégaux + remboursement étude de sol). 

 

Le 31 janvier 2018, nous adressons, par LRAR, le paiement de l’appel de fond par chèque au constructeur accompagné du rapport de l’expert. A travers ce courrier, nous en profitons pour mettre TOP DUO AST en demeure de :

 

Ce même jour, nous recevons l’appel de notre conducteur de travaux qui nous informe que le chantier est arrêté depuis le 29 janvier 2018. Nous voyons rouge !! ….

oeil rouge contre top duo ast pour appel de fond


CONSEIL : Lorsque vous recevez l’appel de fond, exigez une visite de chantier pendant laquelle vous établirez un procès verbal (double exemplaire) que les 2 parties (vous et le conducteur de travaux) devront signer. Ce dernier peut être amené à vous faire signer également un « compte rendu » de chantier.

Une fois la visite effectuée, envoyez, le même jour, une demande de déblocage de fond à votre organisme financier. Prenez soin de garder une trace écrite avec la date d’envoi de votre demande. Parfois le délai de traitement du déblocage de fond  peut s’étendre sur 15 jours maximum.

 

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35) Tous nos interlocuteurs en une journée

interlocuteurs TOP DUO

Quel honneur nous avons eu ce jour, le 21 novembre 2017 ! Nous avons eu à tour de rôle tous nos interlocuteurs TOP DUO et notre terrassier. Les raisons? Un chèque de caution correspondant à l’avenant effectué à notre demande et l’enlèvement des terres. Commençons par notre chargée de clientèle.

 

La Chargé de clientèle

En cette matinée, nous décidons de contacter notre chargé de clientèle afin de savoir où en est notre dossier, vu que notre conducteur de travaux nous avait dit que les travaux commenceront soit cette semaine, soit la semaine prochaine. Celle-ci me dit qu’elle transmettra ma demande à ce dernier et qu’il nous rappellera dans 48 heures. “Très bien , nous patienterons! Nous en avons l’habitude.

Ensuite viens le sujet de ce chèque de caution que l’on nous réclame. Malgré l’envoie de notre LRAR dans laquelle nous leur faisons part de notre souhait de payer cet avenant lors des différents  appels de fond, notre chargé de clientèle nous informe que notre dossier est bloqué.

“Comment ça?”.

« Nous avons encore vu hier avec la Direction qui ne peut valider votre avenant« , me répond-elle.

« Nous avons bien compris mais quelle garantie pouvez-vous nous apporter pour que ce chèque soit disant “non encaissable”ne le soit pas ».

– « Je vous garantie qu’il ne le sera pas, faîtes moi confiance!«  (Mais oui, biensûr!)

– « Dans ce cas là, faîtes nous un écrit qui prouvera qu’il ne sera pas encaissé? »

– « Je ne peux pas, Madame, c’est la procédure habituelle. Je ne pourrai pas valider votre avenant sans ce chèque« .

« Dans ce cas étant donné que c’est un chèque non encaissable, nous pouvons ajouter la mention “NON ENCAISSABLE” à l’avant du chèque! »

« Non, je ne pense pas que ça passera. Un instant, s’il vous plaît! Je me renseigne auprès de ma supérieure« 

……………………………Nous patientons

– « Alors, ce que vous pouvez faire c’est marquer “NON ENCAISSABLE” au dos ». Elle se fout vraiment nous! Nous savons qu’ainsi, le chèque pourra tout de même être encaissé.

« Pourquoi au dos? Non, nous le mettrons sur la face, vu que vous ne pouvez nous transmettre de garantie ».

(Le ton change). « Écoutez, ça ne sert à rien de tergiverser. Si vous n’envoyez pas le chèque votre avenant ne sera pas pris en compte ».

Constatant que nous restons sur notre position, elle décide d’écourter la conversation et nous salue.

 

Le Technicien Bureau d’étude

Dans l’après-midi, nous recevons l’appel du Technicien bureau d’étude, embarrassé, car il ne trouve pas de fournisseurs qui proposent la couleur RAL 9022 pour nos fenêtres. Il nous propose alors 2 solutions : soit nous choisissons une couleur unie gris clair (RAL 7035) soit nous pouvons opter pour la bi-coloration du gris anthracite à l’intérieur (RAL 7016) et gris clair à l’extérieur (RAL 7035).

“Ben c’est ce qu’on avait demandé à l’OS et vous nous l’aviez refusé!”.

« Oui je sais bien mais à ce moment là je n’avais pas toutes les informations sur la faisabilité ».

Nous acceptons évidemment et il nous informe que nous recevrons prochainement un avenant à 0€ confirmant cette modification. très bien! . Il enchaîne en remettant sur le tapis l’histoire du chèque de caution qu’il nous a réclamé auparavant par email et que nous refusons de leur adresser sans garantie de leur part. Il insiste en nous rappelant qu’en l’absence de ce chèque, notre avenant risque de ne pas être validé. Nous comprenons, mais nous restons sur notre position et nous nous saluons.




Le Responsable Bureau d’étude

Quelques minutes plus tard, à notre grande surprise, nous recevons l’appel de son Responsable qui certainement pensait être plus convaincant en insistant. C’est peine perdu!

« alors qu’est-ce qui se passe avec cet avenant? »

– « eh bien comme nous l’avons expliqué à vos collaborateurs, nous souhaitons que cet avenant soit payé avec les appels de fond. Nous ne voulons pas vous fournir un chèque que vous dîtes NON ENCAISSABLE en l’absence de garantie de votre part ».

« Vous ne nous faîtes pas confiance? Vous avez peur que je me paie des vacances au Portugal ou quoi? Si vous voulez je peux vous faire un écrit que ce chèque ne sera pas encaissable ».

– « Très bien, par contre vous nous faîtes un écrit sur papier à en-tête de TOP DUO /AST avec votre signature ».

« Bah non, Madame X, je ne peux pas faire ça mais par contre je peux vous l’écrire et l’envoyer par email de suite. (Il continue de nous prendre pour des cons).

– « Arrêtez de nous prendre pour des pigeons vous savez tout aussi bien que moi que ça n’a aucune valeur juridique, en plus de ça le chèque ne nous sera rendu qu’en fin de construction ». ETRANGE!!

« oui mais nous aussi nous n’avons aucune garantie que l’avenant sera payé si vous ne nous envoyez pas le chèque. Aussi s’il s’avère qu’en fin de chantier vous ne pouvez honorer votre dernier paiement, ce chèque sera une garantie et cela nous évitera de devoir courir après notre argent ». (Tiens nous qui pensions que c’était pour payer l’avenant? Vive l’ILLEGALITE chez TOP DUO)

– « Mais faîtes nous confiance! Vous avez peur qu’on se paie une nouvelle voiture avec l’argent du prêt ou quoi? Nous ne sommes pas stupides et savons ce pour quoi nous avons fait un crédit, en l’occurrence, notre maison ». Nous nous mettons à leur niveau.

« Beaucoup de clients nous ont tenu ce discours et ont fait autre chose avec l’argent ».

– « Nous ne sommes pas “Beaucoup de clients” et avons toujours été correct avec vous depuis le début. De plus, nous avons pour habitude d’honorer nos factures ».

Cette conversation a été interrompue car la batterie du téléphone nous a lâchée.

Nos conversations avec le Responsable du centre Technique sont souvent stériles car chacun campe sur ses positions et nous perdons tous du temps.

 

Conclusion : visiblement, il n’ y a plus aucune confiance mutuelle. C’était déjà mal partie mais là c’est de pire en pire et la construction n’a même pas encore commencée.

 

Dés le lendemain, le 22 novembre 2017, nous contactons notre organisme financier pour savoir s”il est possible d’avoir un justificatif ou un engagement stipulant que l’avenant sera payé. Nous trouvons cela ridicule, mais bon si ça peut rassurer le constructeur… En tout cas aucun chèque ne sera émis de notre part.

 

Réponse du Crédit Foncier : « Aucun document ne pourra être émis sans les assurances du constructeur ». Et comme ce dernier ne nous remet ces garanties qu’au premier appel de fond, ce n’est pas demain la veille qu’il pourra avoir un justificatif de paiement.

 




 

Le Terrassier

En fin d’après-midi du 21 novembre 2017, nous recevons l’appel du Terrassier, qui avait tenté de nous joindre à plusieurs reprises dans la journée. Il nous informe qu’il souhaite faire le point avec nous car il part en vacances pendant 10 jours. Devant nous absenter pour obligation extérieure nous nous engageons à l’appeler ½ plus tard. Malheureusement nous n’arriverons pas à l’avoir et lui laissons un message vocal.


CONSEIL : Si votre constructeur vous demande des paiements avant l’ouverture de chantier, il doit être titulaire d’une garantie de remboursement et être en mesure de vous en apporter la preuve. Parfois Il faut pouvoir tenir tête à votre constructeur qui, dès que vous laissez passer ou vous vous faîtes avoir une première fois, pense qu’il peut continuer à se jouer de vous. Ne perdez pas de temps à discuter au téléphone, exigez plutôt un écrit pour pouvoir dénoncer leur pratique mais surtout faire valoir vos droits.

 

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7) Etude de sol commandée par TOP DUO

étude de sol

Mi octobre 2015, lors d’un énième rendez-vous pour voir ses propositions de plans, notre commerciale, nous informe qu’il est nécessaire de faire une étude de sol. Nous n’avons même pas le temps de réfléchir qu’elle adresse dans la foulée une « demande de devis express » par email à l’un de ses partenaires et prétend que l’étude de sol sera moins chère si nous passons par elle.

Quelques jours plus tard, nous recevons ce devis par email transféré. La note est lourde : 2800€. Nous apprendrons plus tard que le prix est doublé par rapport au prix réel d’une étude de sol G2AVP.

Désireux d’intégrer cette étude de sol à notre financement, nous demandons à notre commerciale d’y inclure le prix dans le CCMI. Celle-ci refuse sous prétexte que c’est une prestation à part. Nous étions beaucoup trop naïfs et avons dû nous débrouiller pour payer cette somme en 2 fois avec notre argent personnel. Nous avons dû faire de sérieux sacrifices pour pouvoir payer cette étude qui, nous le savons aujourd’hui, devait être payée par le constructeur.

Résultat

Des semelles filantes 60×50, poteaux raidisseurs, fondation à 1,60m, vide sanitaire de 5 rangs de parpaing et drain. Çà aurait pu être pire!

 

Nous comprendrons, plus tard, le refus de notre commerciale d’intégrer tous les frais liés au sol. Lors de la réunion de confortation technique, le technicien géomètre, nous a établi un avenant de plus value pour l’adaptation au sol après signature du CCMI. Et… c’est illégal!





CONSEIL : Votre constructeur ne peut vous demander de payer une étude de sol, ni avant, ni après avoir signé le CCMI. Selon le code 231-5 du Code de l’Habitation et de la Construction, l’étude de la nature de sol incombe au constructeur . Le CCMI est à prix ferme est définitif (forfaitaire) et l’étude du sol (frais d’étude du terrain) doit être inclus dans le prix convenu.

 

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