Tout au long de notre projet mais surtout depuis que l’étude de sol a été réalisée, notre constructeur n’a jamais évoqué le Drain. Ce dernier est pourtant préconisé pour éviter les inondations de sol. Nous, nous étions tellement focalisé sur la profondeur des fouilles et la largeur des semelles que nous n’avions même pas fait attention à ce drain.
Le 25 janvier 2018, nous contactons notre conducteur de travaux pour savoir si le chantier avance. Rappelons qu’il nous avait dit que les maçons interviendront ce lundi 22 janvier 2018 pour pomper l’eau. Il n’était, malheureusement pas en mesure de nous renseigner car selon ses dires : « le maçon n’est pas joignable ».
Nous revenons sur le sujet du « Drain » qu nous avions évoqué lors d’un rendez-vous chantier. Visiblement son Responsable (du centre technique) refuse de le prendre à sa charge. Nous lui demandons donc qui va payer la pose de ce drain? Il nous répond avec culot, que c’est à nous de la prendre à notre charge. Nous lui rappelons alors que nous avons signé pour un CCMI à prix ferme et définitif et qu’il est hors de question que nous déboursions 1€ de plus. Aussi, nous avons un courrier dans lequel le constructeur s’engage à suivre l’étude de sol. Et oui, il semble l’avoir oublié, ça ! Selon le conducteur de travaux, il s’agit d’une préconisation et non d’une obligation. Mais oui, biensûr !
Petit rappel concernant l’étude de sol :
Dans le CCMI TOP DUO, il est écrit :
« le maître d’ouvrage devra se faire communiquer, par le vendeur du terrain, tous documents ou renseignements concernant la nature du sous-sol, afin de les communiquer au constructeur qui pourra dès lors, sous sa seule responsabilité, chiffrer le coût des travaux spéciaux et les proposer au Maître d’ouvrage »
A nos yeux : « Se faire communiquer« ≠ Faire réaliser au client et à ses frais « Les proposer aux Maître d’ouvrage« ≠ De l’imposer au Maître d’ouvrage |
ou encore
« Le maître d’ouvrage doit fournir au constructeur, notamment afin de déposer le permis de construire, sous son entière responsabilité, tous les renseignements concernant le terrain notamment….étude de sol ».
Dans le CCMI, TOP DUO fait souvent référence à l’importance d’avoir une étude de sol. Mais au final, il ne la suit pas ! Nous avons dû nous battre et nous nous battons encore aujourd’hui pour qu’il s’en tienne à notre étude de sol.
Commande de l’étude de sol
Comme nous n’en avions pas le jour de la signature du CCMI :
Notre commerciale a commandé par email, l’étude de sol auprès de la société BATIGEOCONSEIL, partenaire de TOP DUO AST,
Nous recevons le devis à notre nom quelques jours plus tard
le 15 décembre 2015 , nous signons le 1er CCMI + commerciale demande à son partenaire d’intervenir pour effectuer l’étude de sol + acceptation de la sté BATIGEOCONSEIL d’intervenir.
L’étude de sol est réalisée dès le lendemain matin (donc après signature du CCMI).
Réception facture de la Sté BATIGEOCONSEIL et paiement avec notre argent personnel (face au refus de notre commerciale de l’intégrer dans le CCMI.)
A l’époque nous ne connaissions pas nos droits et ne savions pas que cette pratique était ILLEGALE! C’est le constructeur qui devait prendre à sa charge l’étude de sol.
Il continue en nous disant : « ce que je peux vous proposer c’est que vous voyez directement avec le maçon et il vous posera le drain, vite fait. Ça vous reviendra moins cher ». C’est UNE BLAGUE !!!
Mais jusqu’où ira TOP DUO ?
Nous avions pourtant lourdement insisté (appels, emails,..) auprès de notre commerciale de l’époque (sachant qu’elle avait l’étude de sol en sa possession depuis 7 mois avant de signer le 2ème CCMI) pour que tous les frais supplémentaires des travaux spécifiques liés à notre terrain soient pris en compte dans le CCMI. Elle a forcément refusé.
Nous ne paierons pas sa négligence et ne céderons encore moins à la tentative de retournement de cerveau du constructeur.
Peu nous importe, c’est au constructeur de payer ce drain et il a obligation de le faire. Comme il s’en-tête, nous espérons que le rapport de l’expert le fasse revenir à la raison.
CONSEIL : Si votre constructeur s’entête et refuse de suivre votre étude de sol, insistez pour qu’il s’en tienne. Surtout si celle-ci est mentionnée dans le CCMI et est indispensable à la stabilité de votre habitation. Cela souligne l’importance de suivre les recommandations de l’étude de sol.
Aussi nous vous rappelons qu’il est important d’adresser l’étude de sol, par Lettre Recommandée avec AR (+ par email avec confirmation de lecture, si vous le souhaitez), à votre constructeur (siège social) avant de signer le CCMI. Il ne pourra pas dire qu’il ne l’avait pas avant votre engagement. C’est un point que nous avons respecté à la lettre.
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