signature

25) Signature acte notarié

signature chez notaire

 

Nous contactons notre notaire pour lancer la procédure nous permettant de devenir enfin propriétaires du terrain.

Malheureusement, nous allons devoir patienter car le notaire du vendeur de notre terrain, voyant que le projet n’avançait pas, n’a pas commandé les pièces manquantes au dossier. De plus, nous avons été obligé de faire une demande de prorogation auprès du CREDIT FONCIER car la date de validité de l’offre de prêt était dépassée. En même temps le délai de recours des tiers est en cours. Nous patientons…

Nous sommes le jour J, le 22 juin 2017, nous nous rendons chez notre notaire. L’accueil est courtois et nous sommes invités à patienter dans la salle d’attente où nous retrouvons notre bien aimable vendeur , son notaire et l’agent IAD venu récupérer sa commission.

Nous voilà dans le bureau, après relecture des documents, les signatures sont apposées sur les différents documents.

YES! , nous sommes enfin propriétaires, une étape est franchie !

 

Lire la suite →

Publié par lyly admin de construire-avec-top-duo.fr dans RECIT, 0 commentaire

15) Signature du 2ème CCMI

signature du 2ème ccmi

Signature du 2ème CCMI top duo

Le 28 juillet 2016, nous nous rendons dans l’agence dont nous dépendons pour la signature de notre 2ème CCMI. Nous sommes reçus par la Directrice Commerciale Régionale et notre Commerciale. Pour répondre à notre demande de précisions sur les équipements intérieurs et extérieurs, notre commerciale nous tend le “Catalogue produits AST 2015” que nous avait présenté notre première commerciale. Elle nous rassure en confirmant que le descriptif figurant dans ce catalogue et que nous avions choisi, reste inchangé. Ensuite, nous relisons le CCMI ensemble( à force, nous le connaissons par cœur), vérifions les plans KOZIKAZA, la notice descriptive complémentaire, etc. Toujours pas de plans de coupe où apparaissent les travaux d’adaptation au sol alors que TOP DUO était en possession de l’étude de sol depuis 7 mois.




Présence d’erreurs

Il y a quelques erreurs que nous corrigeons. Nous remarquons une page contenant un tableau vierge « prestations complémentaires et précisions au descriptif». Nous leur signalons l’inutilité de cette page puisque rien n’y est indiqué. Selon la Directrice Commerciale Régionale et notre Commerciale, c’est à cause de leur nouveau logiciel automatique, nous devons tout de même la signer. OK, dans ce cas nous ajoutons des « 0 » en fin de colonnes « Nombres de croix » au cas où elles seraient tentées de rajouter des choses. Aussi sur le tableau précédent, le nombre de croix est supérieur au nombre de lignes, l’adresse de signature du contrat correspond à notre adresse d’habitation alors que nous sommes à l’agence, une croix manque dans une prestation qui est normalement inclus au prix convenu CCMI. Encore le nouveau logiciel automatique!!!

Quelques heures plus tard, nous signons le CCMI. Il nous reste plus qu’à espérer que notre constructeur réponde plus rapidement qu’au précédent CCMI.


CONSEIL : Même si vous connaissez par cœur le CCMI, vous n’êtes pas  à l’abri d’une modification volontaire ou non de votre constructeur. Prenez le temps de lire et relire chaque ligne avant de signer.

 

Lire la suite →

Publié par lyly admin de construire-avec-top-duo.fr dans RECIT, 0 commentaire

C) Les points à aborder avant de signer un CCMI

points à aborder

 

Vous avez choisi votre constructeur?  Parfait !

Voici quelques points sur lesquels vous devriez vous attarder avant de signer un CCMI.

  • Demandez un exemplaire vierge du CCMI afin que vous puissiez l’étudier tranquillement chez vous. Relevez tous les points qui vous interpellent. Documentez-vous (texte de loi, moteur de recherche), posez des questions sur les forums….
  • L’un des points importants que vous devez vérifier c’est la qualité des matériaux et équipements proposés. Pas de panique, si vous n’y connaissez rien ! Il y a pas mal de sites spécialisés sur Internet et vous pouvez toujours poser vos questions sur les forums et/ou groupe Facebook.
  • Discutez avec votre commercial(e) des modifications possibles de plans et surtout s’il y a des plus value en cas de déplacement de cloisons, portes, escalier…ces modifications doivent figurer sur les plans qui accompagnent le CCMI que vous allez signez et non pas à l’O.S*
  • Si vous choisissez de vous réserver des travaux (VRD, chemin d’accès, enlèvement des etrres, pose du carrelage...), veillez à ce qu’ils soient chiffrés sur le CCMI. Vous pourrez, ainsi, demander à votre constructeur d’exécuter ces travaux aux prix indiqués. Pour se faire, vous devez adresser votre demande par LRAR au siège social dans un délai de 4 mois après signature du CCMI. Si votre constructeur n’a pas chiffré les travaux réservés et à votre charge, vous pouvez lui demander l’exécution de ceux-ci pour 0€.
  • Vérifiez aussi:
  •  le type de cloison. Si le constructeur vous propose des cloisons alvéolaire de 5 cm (= mur en carton donc aucune isolation phonique), demandez à en changer (ex. placostyl 72 cm avec laine minérale à définir).
  •  les portes isoplanes (porte lisse blanche non isolante), préférez des portes pleines.
  •  largeur des portes (73 cm?, 83cm? ou 93cm?)

Listez toutes vos prestations complémentaires (options) et demandez à avoir un écrit avec le chiffrage correspondant pour chacune des options.

Aussi, demandez à ce que la marque, modèle, couleur,dimensions…(tous les caractéristiques techniques) soient précisés sur la fiche descriptive du CCMI.

 

icone telechargerVeuillez cliquer sur les liens ci-dessous pour avoir des infos complémentaires.

Article « Que contient un CCMI» + «Contenu du CCMI TOP DUO»

et document à télécharger « Avant de signer CCMI »

Lire la suite →

Publié par lyly admin de construire-avec-top-duo.fr dans AIDE, 0 commentaire

8) Contenu du CCMI

contenu du CCMI

 

Nous demandons à notre commerciale, de nous transmettre le CCMI pour lecture avant signature. Plusieurs points nous dérangent :

  • délai d’exécution des travaux selon le montant de votre construction. BIZARRE ! Mieux vaut ne pas faire réaliser une maison trop chère sinon vous la recevrez dans plusieurs années.

 

  • « délai d’exécution prolongé en cas d’avenant de plus value, en cas d’avenant de moins-value le délai d’exécution n’en ai pas pour autant diminué ». ILLOGIQUE et surtout clause illicite! En plus, ca ne marche que d’un sens et surtout à l’avantage du constructeur.

 

  • « paiement à la signature de l’avenant ». REFUS ! Ce sera à l’appel de fonds

 

  • BT01 fixe sous réserve de l’ouverture de chantier dans les 6 mois après signature du CCMI. MISSION IMPOSSIBLE, les délais ne sont pas tenables, cliquez ici  pour voir tous les délais de la réalisation de notre projet.

 

  • Le maître d’ouvrage doit communiquer une étude de sol au constructeur. FAUX ! Elle est réclamée dans le contrat, donc indispensable, c’est donc au constructeur de réaliser une étude de sol et de l’inclure dans le prix convenu CCMI. voir cet article

 

  • « Les sommes dont le maître d’ouvrage dispose au titre de son apport personnel doivent être versées avant celles qui constituent le montant des prêts à la construction qui lui sont consentis ». QUEL CULOT! Ce n’est pas au constructeur de décider de ce qu’on fait de notre argent. Notre apport personnel a été récupéré par notre notaire pour l’achat du terrain.

 

NE DELEGUEZ JAMAIS VOTRE SIGNATURE

 

  • « Le maître d’ouvrage constitue le constructeur mandataire pour l’accomplissement des démarches et formalités nécessaires à l’obtention du permis de construire”. Nous avons refusé de signer cette page, que la commerciale avait glissée dans le CCMI . Nous voulions être acteurs et avions d’ailleurs fait le bon choix puisque qu’il s’est avéré que le dossier PC comportait plusieurs erreurs.

 

  • Cloison sèches alvéolaires de 50mm d’épaisseurs. = MUR EN CARTON qui laisse passer le bruit, nous avons choisi des cloisons en Placostyl 72mm, beaucoup plus isolant (plus value)

 

  • Les termes « similaire » ou « équivalent » présents dans la notice descriptive. La suppression nous a été refusée. En d’autres termes, le constructeur est libre de vous mettre n’importe quels autres équipements sans que vous ayez votre mot à dire.

 

  • Le CCMI ne tient pas compte de la nature de votre sol, donc si vous avez des roches, un sol nécessitant des fondations spécifiques, une pompe de relevage, un radier ou autre, TOP DUO vous établira un avenant de plus value après signature du CCMI. IILEGAL! Nous avons appris depuis que ces avenants sont illégaux. Nous le répétons, le CCMI est à prix ferme et définitf. Vous devez signer uniquement les avenants fait à votre demande et non au bon vouloir du constructeur.

 

  • Un document en fin de CCMI qui stipule que le constructeur vous rachète votre maison si vous n’êtes pas satisfait à condition, entre autre, de ne pas engager de poursuite judiciaire, il s’agit de l’ « opération satisfait ou remboursé ». Nous avons refusé de signer car ça n’a aucun intérêt à nos yeux. En plus, en cas de désaccord, nous n’hésiterons pas à passer par la case JUSTICE.

 

NE FAITES PAS CONFIANCE A VOTRE COMMERCIAL

 

Nous avons contacté notre commerciale à plusieurs reprises (email et téléphone) afin de revoir les points ci-dessus. Sa réponse a été que nous nous “prenions trop la tête”, qu’il fallait “leur faire confiance”. Euh, comment dire ? C’est quand même un projet de toute une vie, toute nos économies vont y passer, nous n’avons donc pas le droit à l’erreur !!! Aussi nous voulions que tous les paragraphes stipulant que le CCMI est établi pour correspondre à un terrain plat sans soucis particuliers soit supprimé ou adapté à notre terrain.

Notre commerciale ainsi que la Directrice Régional TOP DUO ont refusé en argumentant que comme elles étaient en possession de l’étude de sol, il n’y aurait pas de soucis. « Que si le conducteur de travaux s’apercevait d’un problème, un devis nous sera proposé et non un avenant (comme ça a été le cas), libre à nous de l’accepter ou pas« . FOUTAISE, le constructeur a établi des avenants après signature du CCMI (illégaux) pour correspondre aux préconisations de l’étude de sol lors de la confortation technique. A aucun moment nous avons reçu de devis.

 




 


CONSEIL : Nous avons lu et décortiqué le CCMI plus d’une dizaine de fois. Soyez prudent avant de signer n’hésitez pas à demander un exemplaire pour revoir tous les points avec votre constructeur, des professionnels de la construction et/ou avis sur forum. Après signature et délai de rétractation passé, il sera trop tard ou alors il faudra mettre la main au porte monnaie (avenant).

Si votre constructeur refuse la suppression des termes « équivalent » ou « similaire », exigez qu’une phrase stipulant votre autorisation avant toute modification d’équipement soit rajouter au CCMI : « Le constructeur ne pourra modifier les matériaux/équipements sans l’accord écrit du maître d’ouvrage. »

Lire la suite →

Publié par lyly admin de construire-avec-top-duo.fr dans RECIT, 0 commentaire

6) Signature promesse de vente chez le notaire

promesse de vente

 

le 12 septembre 2015, nous nous rendons chez le notaire de notre vendeur afin de signer la promesse de vente.

Accompagné de notre notaire, nous nous installons autour de la table afin de relire tous les documents projetés sur grand écran.

Nous découvrons que le terrain est argileux avec retrait et gonflement  aléa fort. Le notaire du vendeur nous explique qu’il faudra en informer notre constructeur qui sera comment adapter notre maison sur notre terrain.

Nous signons la promesse de vente. Enfin, une autre étape de passée.

Quelques jours plus tard, nous informons notre commerciale de la nature du sol lors d’un rendez-vous à l’agence…


Conseil : vous pouvez demander à ce que des “conditions suspensives” soient ajoutées à la promesse de vente de type :

  • sous réserve d’acceptation du prêt,
  • sous réserve de vice caché,
  • sous réserve de transmission  d’étude de sol,
  • sous réserve d’adaptation au sol n’excédant pas XXX €,
  • sous réserve d’absence de servitude,
  • sous réserve d’obtention de permis de construire,
  • sous réserve de terrain borné,
  • sous réserve de terrain débroussaillé etc…

 

 

Lire la suite →

Publié par lyly admin de construire-avec-top-duo.fr dans RECIT, 0 commentaire